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ARTOCARPUS

Active
Siren410 453 997SARL13002 MARSEILLE 2Créée le 31 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

ARTOCARPUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 453 997. Elle est domiciliée 9 rue du Chevalier Roze, 13002 Marseille 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.

Fiche d'identité de ARTOCARPUS

Dénomination
ARTOCARPUS
SIREN
410 453 997
SIRET (siège)
410 453 997 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62410453997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 453 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
9 RUE DU CHEVALIER ROZE, 13002, MARSEILLE 2
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARTOCARPUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTOCARPUS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTOCARPUS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13002 MARSEILLE 2SiègeFermé

    410 453 997 00018 · ouvert le 25 décembre 1996 · NAF 514S

  • 13001 MARSEILLE 1Fermé

    410 453 997 00026 · ouvert le 19 mai 1999 · NAF 514S

Documents juridiques de ARTOCARPUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 24 février 1998

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1997

  • Acte

Conformité de ARTOCARPUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTOCARPUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTOCARPUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTOCARPUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTOCARPUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur ARTOCARPUS

Quel est le numéro SIREN de ARTOCARPUS ?

Le numéro SIREN de ARTOCARPUS est 410 453 997. Le SIRET de son siège social est 410 453 997 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62410453997.

Où se situe le siège social de ARTOCARPUS ?

Le siège social de ARTOCARPUS est situé 9 rue du Chevalier Roze, 13002 Marseille 2.

ARTOCARPUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTOCARPUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTOCARPUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTOCARPUS.

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