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ARTOCARPUS

Active
Siren448 365 890SARL75014 PARISCréée le 15 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

ARTOCARPUS est une SARL immatriculée le 15 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 365 890. Elle est domiciliée 21 rue Raymond Losserand, 75014 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4638B. PASCAL VANDERMAESEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTOCARPUS

Dénomination
ARTOCARPUS
SIREN
448 365 890
SIRET (siège)
448 365 890 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40448365890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 365 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4638B
Date de création
15 mai 2003
Siège social
21 RUE RAYMOND LOSSERAND, 75014, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTOCARPUS

COMMERCE DE PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES ET D'APPROVISIONNEMENT GENERAL, FABRICATION ET VENTE DE PAIN, VIENNOISERIE, PLATS A EMPORTER AINSI QUE TOUS PRODUITS NON REGLEMENTES

Finances de ARTOCARPUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTOCARPUS

PV

PASCAL VANDERMAESEN

Gérant

Depuis la création (15 mai 2003) · 23 ans

Établissements de ARTOCARPUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75014 PARISSiègeActif

    448 365 890 00012 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4638B

Documents juridiques de ARTOCARPUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARTOCARPUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTOCARPUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTOCARPUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTOCARPUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTOCARPUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTOCARPUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTOCARPUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2003

Questions fréquentes sur ARTOCARPUS

Quel est le numéro SIREN de ARTOCARPUS ?

Le numéro SIREN de ARTOCARPUS est 448 365 890. Le SIRET de son siège social est 448 365 890 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40448365890.

Qui dirige ARTOCARPUS ?

ARTOCARPUS est dirigée par PASCAL VANDERMAESEN, gérant.

Où se situe le siège social de ARTOCARPUS ?

Le siège social de ARTOCARPUS est situé 21 rue Raymond Losserand, 75014 Paris.

ARTOCARPUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTOCARPUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTOCARPUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTOCARPUS.

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