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ARTOITURE

Active
Siren477 562 839SARL85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 29 juin 2004

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 562 839, ARTOITURE est une SARL créée le 29 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Beausejour, 85100 Les Sables d'Olonne. ARTOITURE relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B). SEBASTIEN FREMION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTOITURE

Dénomination
ARTOITURE
SIREN
477 562 839
SIRET (siège)
477 562 839 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81477562839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 562 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
29 juin 2004
Siège social
11 RUE BEAUSEJOUR, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTOITURE

Couverture (tous types), zinguerie, isolation, bardage, récupération eau pluviale, travaux de rénovation et d'aménagement de l'habitat, tous travaux annexes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARTOITURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTOITURE

SF

SEBASTIEN FREMION

Gérant

Depuis la création (29 juin 2004) · 22 ans

Établissements de ARTOITURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    477 562 839 00019 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4391B

Documents juridiques de ARTOITURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2004

  • Acte

Conformité de ARTOITURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTOITURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTOITURE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTOITURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTOITURE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2004

Questions fréquentes sur ARTOITURE

Quel est le numéro SIREN de ARTOITURE ?

Le numéro SIREN de ARTOITURE est 477 562 839. Le SIRET de son siège social est 477 562 839 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81477562839.

Qui dirige ARTOITURE ?

ARTOITURE est dirigée par SEBASTIEN FREMION, gérant.

Où se situe le siège social de ARTOITURE ?

Le siège social de ARTOITURE est situé 11 rue Beausejour, 85100 Les Sables d'Olonne.

ARTOITURE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTOITURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTOITURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTOITURE.