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ARTOS

Active
Siren384 491 650SARL69005 LYON 5EMECréée le 13 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTOS est une SARL immatriculée le 13 février 1992 sous le numéro SIREN 384 491 650. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue Francois Genin, 69005 Lyon 5eme. Son activité principale relève du code NAF 744B.

Fiche d'identité de ARTOS

Dénomination
ARTOS
SIREN
384 491 650
SIRET (siège)
384 491 650 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44384491650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 491 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
13 février 1992
Siège social
63 RUE FRANCOIS GENIN, 69005, LYON 5EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69005 LYON 5EMESiègeFermé

    384 491 650 00014 · ouvert le 13 février 1992 · NAF 744B

Documents juridiques de ARTOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 18 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARTOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTOS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1992

Marques déposées par ARTOS

ARTOS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • VIDEO MEMOIRE VML

    N° 94549357 · Déposée le 12 décembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 40, 41, 42 · expirée le 12 décembre 2004

  • VISIO-FLASH MEDIA D'ACCUEIL

    N° 92439436 · Déposée le 22 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 22 octobre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTOS

Quel est le numéro SIREN de ARTOS ?

Le numéro SIREN de ARTOS est 384 491 650. Le SIRET de son siège social est 384 491 650 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44384491650.

Où se situe le siège social de ARTOS ?

Le siège social de ARTOS est situé 63 rue Francois Genin, 69005 Lyon 5eme.

ARTOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTOS.

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