Checkers

ARTOUS BERNARD

Active
Siren791 009 921Entrepreneur individuel18130 PARNAYCréée le 05 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 009 921, ARTOUS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2013. Son siège social est situé Le Bourg, 18130 Parnay. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de ARTOUS BERNARD

Dénomination
ARTOUS BERNARD
SIREN
791 009 921
SIRET (siège)
791 009 921 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47791009921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 009 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
05 février 2013
Siège social
LE BOURG, 18130, PARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTOUS BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARTOUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTOUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTOUS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18130 PARNAYSiègeActif

    791 009 921 00010 · ouvert le 05 février 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de ARTOUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTOUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTOUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTOUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTOUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTOUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTOUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2013

Questions fréquentes sur ARTOUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARTOUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARTOUS BERNARD est 791 009 921. Le SIRET de son siège social est 791 009 921 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47791009921.

Où se situe le siège social de ARTOUS BERNARD ?

Le siège social de ARTOUS BERNARD est situé Le Bourg, 18130 Parnay.

ARTOUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTOUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTOUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTOUS BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Parnay

Toutes les entreprises à Parnay