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ARTPLAST

Active
Siren349 389 999SARL01100 ARBENTCréée le 14 février 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

ARTPLAST est une SARL immatriculée le 14 février 1989 sous le numéro SIREN 349 389 999. Elle est domiciliée 2 RUE DE LA TUILERIE "La Tuilerie", 01100 Arbent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8292Z. ROBERT-CONSUL CHHU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTPLAST

Dénomination
ARTPLAST
SIREN
349 389 999
SIRET (siège)
349 389 999 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37349389999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 389 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
8292Z
Date de création
14 février 1989
Siège social
2 RUE DE LA TUILERIE "La Tuilerie", 01100, ARBENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARTPLAST

Achat, vente, fabrication, façonnage de tous articles en matières Plastiques ou autres

Finances de ARTPLAST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTPLAST

RC

ROBERT-CONSUL CHHU

Gérant

En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTPLAST

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01100 ARBENTSiègeActif

    349 389 999 00021 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 8292Z

  • 01100 ARBENTActif

    349 389 999 00039 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8292Z

  • 01100 ARBENTFermé

    349 389 999 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 252G

Documents juridiques de ARTPLAST

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTPLAST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTPLAST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTPLAST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTPLAST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTPLAST n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTPLAST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTPLAST

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : CHHU Robert-Consul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1989

Questions fréquentes sur ARTPLAST

Quel est le numéro SIREN de ARTPLAST ?

Le numéro SIREN de ARTPLAST est 349 389 999. Le SIRET de son siège social est 349 389 999 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37349389999.

Qui dirige ARTPLAST ?

ARTPLAST est dirigée par ROBERT-CONSUL CHHU, gérant.

Où se situe le siège social de ARTPLAST ?

Le siège social de ARTPLAST est situé 2 RUE DE LA TUILERIE "La Tuilerie", 01100 Arbent.

ARTPLAST est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTPLAST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTPLAST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTPLAST.

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