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ARTS & BAT

Active
Siren799 700 406SARL13780 CUGES-LES-PINSCréée le 17 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ARTS & BAT est une SARL immatriculée le 17 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 700 406. Son siège social est situé Qua la Flede Ch du Clos, 13780 Cuges-les-Pins. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. JEAN MUNOZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTS & BAT

Dénomination
ARTS & BAT
SIREN
799 700 406
SIRET (siège)
799 700 406 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36799700406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 700 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
17 janvier 2014
Siège social
QUA LA FLEDE CH DU CLOS, 13780, CUGES-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTS & BAT

artsetbat.frwww.artsetbat.frartsetbat06 23 66 61 19contact@artsetbat.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARTS & BAT

TOUS TRAVAUX DE MENUISERIE LA FOURNITURE ET LA POSE DE CLOISONS SECHES DE FAUX PLAFONDS D ISOLATIONS LA FOURNITURE ET LA POSE DE FENETRES ET DE PORTES INTERIEURES OU EXTERIEURES TOUS TRAVAUX DE PEINTURE ET PLUS GENERALEMENT TOUTE DECORATION

Finances de ARTS & BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTS & BAT

JM

JEAN MUNOZ

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de ARTS & BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13780 CUGES-LES-PINSSiègeActif

    799 700 406 00017 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 4332A

Documents juridiques de ARTS & BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de ARTS & BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTS & BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTS & BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS & BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS & BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS & BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTS & BAT

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2014

Questions fréquentes sur ARTS & BAT

Quel est le numéro SIREN de ARTS & BAT ?

Le numéro SIREN de ARTS & BAT est 799 700 406. Le SIRET de son siège social est 799 700 406 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36799700406.

Qui dirige ARTS & BAT ?

ARTS & BAT est dirigée par JEAN MUNOZ, gérant.

Où se situe le siège social de ARTS & BAT ?

Le siège social de ARTS & BAT est situé Qua la Flede Ch du Clos, 13780 Cuges-les-Pins.

ARTS & BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTS & BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTS & BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS & BAT.

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