ARTS COLORS SYSTEMES

Active

Siren397 465 774SARL46300 LE VIGANCréée le 05 mai 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ARTS COLORS SYSTEMES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1994, identifiée par le SIREN 397 465 774. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Z.a. des Millepoises, 46300 Le Vigan. L'entreprise déclare le code NAF 222C comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTS COLORS SYSTEMES

INSEE

Dénomination: ARTS COLORS SYSTEMES
SIREN: 397 465 774
SIRET (siège): 397 465 774 00016
N° TVA intracommunautaire: FR02397465774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 397 465 774
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 222C
Date de création: 05 mai 1994
Siège social: 4 RUE Z.A. DES MILLEPOISES, 46300, LE VIGAN
Établissements: 2
Statut: Active

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Finances de ARTS COLORS SYSTEMES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTS COLORS SYSTEMES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTS COLORS SYSTEMES

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

46300 LE VIGANSiègeFermé
397 465 774 00016 · ouvert le 05 mai 1994 · NAF 222C
46300 LE VIGANFermé
397 465 774 00024 · ouvert le 23 mars 1999 · NAF 222C

Documents juridiques de ARTS COLORS SYSTEMES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 1994

Acte

Conformité de ARTS COLORS SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS COLORS SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS COLORS SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS COLORS SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTS COLORS SYSTEMES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 05 mai 1994

Questions fréquentes sur ARTS COLORS SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de ARTS COLORS SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de ARTS COLORS SYSTEMES est 397 465 774. Le SIRET de son siège social est 397 465 774 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02397465774.

Où se situe le siège social de ARTS COLORS SYSTEMES ?

Le siège social de ARTS COLORS SYSTEMES est situé 4 rue Z.a. des Millepoises, 46300 Le Vigan.