ARTS DECO BATIMENT

Active

Siren439 890 591SARL75016 PARIS 16Créée le 01 novembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ARTS DECO BATIMENT est une SARL immatriculée le 1er novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 890 591. Son siège social est situé 25 B rue Jasmin, 75016 Paris 16. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTS DECO BATIMENT

INSEE

Dénomination: ARTS DECO BATIMENT
SIREN: 439 890 591
SIRET (siège): 439 890 591 00019
N° TVA intracommunautaire: FR74439890591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 890 591
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4331Z
Date de création: 01 novembre 2001
Siège social: 25 B RUE JASMIN, 75016, PARIS 16
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de ARTS DECO BATIMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTS DECO BATIMENT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTS DECO BATIMENT

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

75016 PARIS 16SiègeFermé
439 890 591 00019 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 454A
75010 PARIS 10Fermé
439 890 591 00027 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 4331Z

Documents juridiques de ARTS DECO BATIMENT

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2002

Acte

Dépôt du 27 novembre 2001

Acte

Comptes annuels de ARTS DECO BATIMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTS DECO BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTS DECO BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS DECO BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS DECO BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS DECO BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTS DECO BATIMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur ARTS DECO BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de ARTS DECO BATIMENT ?

Le numéro SIREN de ARTS DECO BATIMENT est 439 890 591. Le SIRET de son siège social est 439 890 591 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74439890591.

Où se situe le siège social de ARTS DECO BATIMENT ?

Le siège social de ARTS DECO BATIMENT est situé 25 B rue Jasmin, 75016 Paris 16.