ARTS EFFETS TREILLAGE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 334 691 946, ARTS EFFETS TREILLAGE est une SARL créée le 1er avril 1986. Son siège social est situé 53 rue Desire Clement, 78700 Conflans-Sainte-Honorine. L'entreprise déclare le code NAF 201A comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTS EFFETS TREILLAGE
INSEE- Dénomination
- ARTS EFFETS TREILLAGE
- SIREN
- 334 691 946
- SIRET (siège)
- 334 691 946 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41334691946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 691 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 201A
- Date de création
- 01 avril 1986
- Siège social
- 53 RUE DESIRE CLEMENT, 78700, CONFLANS-SAINTE-HONORINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARTS EFFETS TREILLAGE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTS EFFETS TREILLAGE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTS EFFETS TREILLAGE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINESiègeFermé
334 691 946 00019 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 201A
Documents juridiques de ARTS EFFETS TREILLAGE
INPIConformité de ARTS EFFETS TREILLAGE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARTS EFFETS TREILLAGE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS EFFETS TREILLAGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTS EFFETS TREILLAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTS EFFETS TREILLAGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 avril 1986
Questions fréquentes sur ARTS EFFETS TREILLAGE
Quel est le numéro SIREN de ARTS EFFETS TREILLAGE ?
Le numéro SIREN de ARTS EFFETS TREILLAGE est 334 691 946. Le SIRET de son siège social est 334 691 946 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41334691946.
Où se situe le siège social de ARTS EFFETS TREILLAGE ?
Le siège social de ARTS EFFETS TREILLAGE est situé 53 rue Desire Clement, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.
ARTS EFFETS TREILLAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTS EFFETS TREILLAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTS EFFETS TREILLAGE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARTS EFFETS TREILLAGE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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