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ARTS ET DECORATIONS

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Siren399 933 449SARL69120 VAULX EN VELINCréée le 21 février 1995

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 933 449, ARTS ET DECORATIONS est une SARL créée le 21 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 av du Huit Mai 1945, 69120 Vaulx en Velin. L'entreprise déclare le code NAF 454J comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTS ET DECORATIONS

Dénomination
ARTS ET DECORATIONS
SIREN
399 933 449
SIRET (siège)
399 933 449 00023
N° TVA intracommunautaire
FR84399933449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 933 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454J
Date de création
21 février 1995
Siège social
136 AV DU HUIT MAI 1945, 69120, VAULX EN VELIN
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARTS ET DECORATIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTS ET DECORATIONS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTS ET DECORATIONS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69120 VAULX EN VELINSiègeFermé

    399 933 449 00023 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 454J

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    399 933 449 00015 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 454J

Documents juridiques de ARTS ET DECORATIONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 17 février 1995

  • Acte

Conformité de ARTS ET DECORATIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS ET DECORATIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTS ET DECORATIONS. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS ET DECORATIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTS ET DECORATIONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1995

Questions fréquentes sur ARTS ET DECORATIONS

Quel est le numéro SIREN de ARTS ET DECORATIONS ?

Le numéro SIREN de ARTS ET DECORATIONS est 399 933 449. Le SIRET de son siège social est 399 933 449 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84399933449.

Où se situe le siège social de ARTS ET DECORATIONS ?

Le siège social de ARTS ET DECORATIONS est situé 136 av du Huit Mai 1945, 69120 Vaulx en Velin.

ARTS ET DECORATIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTS ET DECORATIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTS ET DECORATIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS ET DECORATIONS.