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ARTS FACTORY

Active
Siren537 793 424SAS75018 PARISCréée le 14 novembre 2011

7420Z · Activités photographiques

Documents
Capital social
40,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 793 424, ARTS FACTORY est une SAS créée le 14 novembre 2011. Son siège social est situé 189 rue d'Aubervilliers, 75018 Paris. Son activité principale est activités photographiques (code NAF 7420Z). Elle est dirigée par SEVAN Cankaya, président de sas.

Fiche d'identité de ARTS FACTORY

Dénomination
ARTS FACTORY
SIREN
537 793 424
SIRET (siège)
537 793 424 00020
N° TVA intracommunautaire
FR42537793424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 793 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
7420Z - Activités photographiques
Date de création
14 novembre 2011
Siège social
189 RUE D'AUBERVILLIERS, 75018, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTS FACTORY

Laboratoire photographique professionnel

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Finances de ARTS FACTORY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTS FACTORY

SC

SEVAN Cankaya

Président de SAS

Depuis la création (14 novembre 2011) · 15 ans

Établissements de ARTS FACTORY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75018 PARISSiègeFermé

    537 793 424 00020 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7420Z

  • 92140 CLAMARTFermé

    537 793 424 00012 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7420Z

Documents juridiques de ARTS FACTORY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Conformité de ARTS FACTORY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS FACTORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS FACTORY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS FACTORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTS FACTORY

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2011-11-14 · Début d'activité : 2011-12-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2011

Marques déposées par ARTS FACTORY

ARTS FACTORY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARTS FACTORY

    N° 3901728 · Déposée le 01 mars 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 40 · expirée le 01 mars 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTS FACTORY

Quel est le numéro SIREN de ARTS FACTORY ?

Le numéro SIREN de ARTS FACTORY est 537 793 424. Le SIRET de son siège social est 537 793 424 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42537793424.

Qui dirige ARTS FACTORY ?

ARTS FACTORY est dirigée par SEVAN Cankaya, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTS FACTORY ?

Le siège social de ARTS FACTORY est situé 189 rue d'Aubervilliers, 75018 Paris.

ARTS FACTORY est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTS FACTORY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTS FACTORY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS FACTORY.