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ARTS Innovations

Active
Siren988 728 671SAS31700 BlagnacCréée le 08 juillet 2025

6201Z · Programmation informatique

Documents
Capital social
15,0 k€

ARTS Innovations est une SAS immatriculée le 8 juillet 2025 sous le numéro SIREN 988 728 671. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Gabriel Clerc 35 rue Gabriel CLERC, 31700 Blagnac. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z). Elle est dirigée par Pierre PUISSEGUR, président de sas.

Fiche d'identité de ARTS Innovations

Dénomination
ARTS Innovations
SIREN
988 728 671
SIRET (siège)
988 728 671 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36988728671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 728 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
08 juillet 2025
Siège social
RUE Gabriel Clerc 35 rue Gabriel CLERC, 31700, Blagnac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTS Innovations

La Société a pour objet, en France et à l'étranger : L'édition de logiciels informatiques de gestion de bases de données ; L'édition de logiciels généraux et applicatifs à usage professionnel, permettant la réalisation de traitements spécifiques ou d'un ensemble de tâches propres à un domaine d'activité donné L'édition de logiciels utilitaires ; La conception, le développement, la mise à jour, l'édition, la gestion et la maintenance de logiciels et d'applications dédiés à la certification de produits et de documents, à destination de professionnels et/ou de particuliers ; Les prestations de conseil et d'accompagnement auprès de particuliers, d'entreprises ou de collectivités, notamment en matière de stratégie, d'organisation, de gestion, de transformation numérique et de technologies innovantes ; La conception, le développement, la mise à jour, l'édition, la gestion et la maintenance de logiciels et d'applications dédiés à la certification de produits et de documents, à destination de professionnels et/ou de particuliers ; La conception, le développement et la mise en œuvre de solutions technologiques innovantes à destination des secteurs industriels.

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Finances de ARTS Innovations

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTS Innovations

PP

Pierre PUISSEGUR

Président de SAS

Depuis la création (08 juillet 2025) · 1 an

RN

Romain NUGUES

Directeur général

Depuis la création (08 juillet 2025) · 1 an

Établissements de ARTS Innovations

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 BlagnacSiègeActif

    988 728 671 00013 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ARTS Innovations

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Conformité de ARTS Innovations

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS Innovations. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS Innovations n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTS Innovations n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTS Innovations

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-08 · Début d'activité : 2025-06-30

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2025

Marques déposées par ARTS Innovations

ARTS Innovations est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Metra Solutions

    N° 5187618 · Déposée le 08 octobre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 42 · valable jusqu’au 08 octobre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTS Innovations

Quel est le numéro SIREN de ARTS Innovations ?

Le numéro SIREN de ARTS Innovations est 988 728 671. Le SIRET de son siège social est 988 728 671 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36988728671.

Qui dirige ARTS Innovations ?

ARTS Innovations est dirigée par Pierre PUISSEGUR, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTS Innovations ?

Le siège social de ARTS Innovations est situé RUE Gabriel Clerc 35 rue Gabriel CLERC, 31700 Blagnac.

ARTS Innovations est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTS Innovations est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTS Innovations est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS Innovations.