ARTS Innovations
Active6201Z · Programmation informatique
- Capital social
- 15,0 k€
ARTS Innovations est une SAS immatriculée le 8 juillet 2025 sous le numéro SIREN 988 728 671. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Gabriel Clerc 35 rue Gabriel CLERC, 31700 Blagnac. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z). Elle est dirigée par Pierre PUISSEGUR, président de sas.
Fiche d'identité de ARTS Innovations
INSEE- Dénomination
- ARTS Innovations
- SIREN
- 988 728 671
- SIRET (siège)
- 988 728 671 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36988728671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 728 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 08 juillet 2025
- Siège social
- RUE Gabriel Clerc 35 rue Gabriel CLERC, 31700, Blagnac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTS Innovations
La Société a pour objet, en France et à l'étranger : L'édition de logiciels informatiques de gestion de bases de données ; L'édition de logiciels généraux et applicatifs à usage professionnel, permettant la réalisation de traitements spécifiques ou d'un ensemble de tâches propres à un domaine d'activité donné L'édition de logiciels utilitaires ; La conception, le développement, la mise à jour, l'édition, la gestion et la maintenance de logiciels et d'applications dédiés à la certification de produits et de documents, à destination de professionnels et/ou de particuliers ; Les prestations de conseil et d'accompagnement auprès de particuliers, d'entreprises ou de collectivités, notamment en matière de stratégie, d'organisation, de gestion, de transformation numérique et de technologies innovantes ; La conception, le développement, la mise à jour, l'édition, la gestion et la maintenance de logiciels et d'applications dédiés à la certification de produits et de documents, à destination de professionnels et/ou de particuliers ; La conception, le développement et la mise en œuvre de solutions technologiques innovantes à destination des secteurs industriels.
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Finances de ARTS Innovations
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTS Innovations
INSEEÉtablissements de ARTS Innovations
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31700 BlagnacSiègeActif
988 728 671 00013 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 6201Z
Documents juridiques de ARTS Innovations
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ARTS Innovations
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTS Innovations. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTS Innovations n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTS Innovations n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTS Innovations
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-08 · Début d'activité : 2025-06-30
- création
Date d'effet : 08 juillet 2025
Marques déposées par ARTS Innovations
INPIARTS Innovations est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMetra Solutions
N° 5187618 · Déposée le 08 octobre 2025 · Marque verbale
Classe 42 · valable jusqu’au 08 octobre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARTS Innovations
Quel est le numéro SIREN de ARTS Innovations ?
Le numéro SIREN de ARTS Innovations est 988 728 671. Le SIRET de son siège social est 988 728 671 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36988728671.
Qui dirige ARTS Innovations ?
ARTS Innovations est dirigée par Pierre PUISSEGUR, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTS Innovations ?
Le siège social de ARTS Innovations est situé RUE Gabriel Clerc 35 rue Gabriel CLERC, 31700 Blagnac.
ARTS Innovations est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTS Innovations est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTS Innovations est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTS Innovations.
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