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ARTSME

Active
Siren501 682 116SARL93240 STAINSCréée le 15 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 682 116, ARTSME est une SARL créée le 15 décembre 2007. Elle est domiciliée 66 av Aristide Briand Chez M Lemoigne, 93240 Stains. L'entreprise déclare le code NAF 6391Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTSME

Dénomination
ARTSME
SIREN
501 682 116
SIRET (siège)
501 682 116 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83501682116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 682 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6391Z
Date de création
15 décembre 2007
Siège social
66 AV ARISTIDE BRIAND CHEZ M LEMOIGNE, 93240, STAINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTSME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTSME

Anciens dirigeants (1)

BL

Baptiste LEMOIGNE

Gérant · de décembre 2007 à mai 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTSME

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93240 STAINSSiègeFermé

    501 682 116 00014 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 6391Z

Documents juridiques de ARTSME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTSME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTSME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTSME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTSME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTSME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTSME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTSME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-15

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2007

Questions fréquentes sur ARTSME

Quel est le numéro SIREN de ARTSME ?

Le numéro SIREN de ARTSME est 501 682 116. Le SIRET de son siège social est 501 682 116 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83501682116.

Où se situe le siège social de ARTSME ?

Le siège social de ARTSME est situé 66 av Aristide Briand Chez M Lemoigne, 93240 Stains.

ARTSME est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTSME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTSME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTSME.

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