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ARTULE

Active
Siren904 722 881SAS63200 RIOMCréée le 02 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ARTULE est une SAS immatriculée le 2 novembre 2021 sous le numéro SIREN 904 722 881. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Marengo, 63200 Riom. L'entreprise déclare le code NAF 1105Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE CHARVY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTULE

Dénomination
ARTULE
SIREN
904 722 881
SIRET (siège)
904 722 881 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15904722881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 722 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
02 novembre 2021
Siège social
14 RUE MARENGO, 63200, RIOM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTULE

Fabrication de bière

Finances de ARTULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTULE

JC

JEAN-CHRISTOPHE CHARVY

Président de SAS

Depuis la création (02 novembre 2021) · 4 ans

JC

JEAN CHARVY

Président de SAS

Depuis la création (02 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de ARTULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63200 RIOMSiègeActif

    904 722 881 00011 · ouvert le 26 octobre 2021 · NAF 1105Z

Documents juridiques de ARTULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ARTULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTULE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-11-02

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2021

Questions fréquentes sur ARTULE

Quel est le numéro SIREN de ARTULE ?

Le numéro SIREN de ARTULE est 904 722 881. Le SIRET de son siège social est 904 722 881 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15904722881.

Qui dirige ARTULE ?

ARTULE est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE CHARVY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTULE ?

Le siège social de ARTULE est situé 14 rue Marengo, 63200 Riom.

ARTULE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTULE.

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