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ARTUS 3

Active
Siren481 763 142SCI30000 NIMESCréée le 04 avril 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 €
Effectif
Non publié

ARTUS 3 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2005, identifiée par le SIREN 481 763 142. Son siège social est situé 24 B rue Pitot Prolongee, 30000 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN ARTUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTUS 3

Dénomination
ARTUS 3
SIREN
481 763 142
SIRET (siège)
481 763 142 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11481763142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 763 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 2005
Siège social
24 B RUE PITOT PROLONGEE, 30000, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS 3

LOCATION DE MURS ADMINISTRATION ET GESTION

Finances de ARTUS 3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS 3

JA

JEAN ARTUS

Gérant

Depuis la création (04 avril 2005) · 21 ans

FL

FRANCOISE LESCURE

Autre

Depuis la création (04 avril 2005) · 21 ans

CA

Caroline ARTUS

Associé commandité

Depuis la création (04 avril 2005) · 21 ans

FA

Franck ARTUS

Associé commandité

Depuis la création (04 avril 2005) · 21 ans

Établissements de ARTUS 3

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    481 763 142 00017 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTUS 3

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de ARTUS 3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS 3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTUS 3 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTUS 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS 3

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2005

Questions fréquentes sur ARTUS 3

Quel est le numéro SIREN de ARTUS 3 ?

Le numéro SIREN de ARTUS 3 est 481 763 142. Le SIRET de son siège social est 481 763 142 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11481763142.

Qui dirige ARTUS 3 ?

ARTUS 3 est dirigée par JEAN ARTUS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTUS 3 ?

Le siège social de ARTUS 3 est situé 24 B rue Pitot Prolongee, 30000 Nimes.

ARTUS 3 est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS 3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS 3.