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ARTUS BERNARD

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Siren308 784 057Entrepreneur individuel17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERCréée le 01 janvier 1962
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 308 784 057, ARTUS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1962. Elle est domiciliée 114 av de la Grande Cote, 17420 Saint-Palais-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ARTUS BERNARD

Dénomination
ARTUS BERNARD
SIREN
308 784 057
SIRET (siège)
308 784 057 00066
N° TVA intracommunautaire
FR49308784057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 784 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1962
Siège social
114 AV DE LA GRANDE COTE, 17420, SAINT-PALAIS-SUR-MER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ARTUS BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARTUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS BERNARD

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERSiègeActif

    308 784 057 00066 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 0111Z

  • 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERActif

    308 784 057 00058 · ouvert le 09 juillet 1993 · NAF 6820B

  • 17390 LA TREMBLADEFermé

    308 784 057 00033 · ouvert le 03 novembre 1987 · NAF 513S

  • 59800 LILLEFermé

    308 784 057 00041 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 522E

Documents juridiques de ARTUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1962

Questions fréquentes sur ARTUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARTUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARTUS BERNARD est 308 784 057. Le SIRET de son siège social est 308 784 057 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49308784057.

Où se situe le siège social de ARTUS BERNARD ?

Le siège social de ARTUS BERNARD est situé 114 av de la Grande Cote, 17420 Saint-Palais-sur-Mer.

ARTUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS BERNARD.

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