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ARTUS BERNARD

Active
Siren479 074 270Entrepreneur individuel85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTUS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 479 074 270. Son siège social est situé Che du Merceron le Mouny, 85160 Saint-Jean-de-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARTUS BERNARD

Dénomination
ARTUS BERNARD
SIREN
479 074 270
SIRET (siège)
479 074 270 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12479074270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 074 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
CHE DU MERCERON LE MOUNY, 85160, SAINT-JEAN-DE-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS BERNARD

Location de logements

Finances de ARTUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTUS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSSiègeActif

    479 074 270 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur ARTUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARTUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARTUS BERNARD est 479 074 270. Le SIRET de son siège social est 479 074 270 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12479074270.

Où se situe le siège social de ARTUS BERNARD ?

Le siège social de ARTUS BERNARD est situé Che du Merceron le Mouny, 85160 Saint-Jean-de-Monts.

ARTUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS BERNARD.

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