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ARTUS CONSTANCE

Active
Siren905 112 140Entrepreneur individuel85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 29 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTUS CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2021, identifié par le SIREN 905 112 140. Elle est domiciliée 4 Pl Napoleon, 85000 La Roche-sur-Yon. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTUS CONSTANCE

Dénomination
ARTUS CONSTANCE
SIREN
905 112 140
SIRET (siège)
905 112 140 00025
N° TVA intracommunautaire
FR09905112140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 112 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
29 octobre 2021
Siège social
4 PL NAPOLEON, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTUS CONSTANCE

Pratique dentaire

Finances de ARTUS CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS CONSTANCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    905 112 140 00025 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 8623Z

  • 44000 NANTESFermé

    905 112 140 00017 · ouvert le 29 octobre 2021 · NAF 8623Z

Documents juridiques de ARTUS CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2021

Questions fréquentes sur ARTUS CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de ARTUS CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de ARTUS CONSTANCE est 905 112 140. Le SIRET de son siège social est 905 112 140 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09905112140.

Où se situe le siège social de ARTUS CONSTANCE ?

Le siège social de ARTUS CONSTANCE est situé 4 Pl Napoleon, 85000 La Roche-sur-Yon.

ARTUS CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS CONSTANCE.

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