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ARTUS DANIEL

Active
Siren430 652 065Entrepreneur individuel44840 LES SORINIERESCréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 652 065, ARTUS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Taillis, 44840 Les Sorinieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTUS DANIEL

Dénomination
ARTUS DANIEL
SIREN
430 652 065
SIRET (siège)
430 652 065 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15430652065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 652 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1997
Siège social
LE TAILLIS, 44840, LES SORINIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ARTUS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44840 LES SORINIERESSiègeActif

    430 652 065 00011 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTUS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur ARTUS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARTUS DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARTUS DANIEL est 430 652 065. Le SIRET de son siège social est 430 652 065 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15430652065.

Où se situe le siège social de ARTUS DANIEL ?

Le siège social de ARTUS DANIEL est situé Le Taillis, 44840 Les Sorinieres.

ARTUS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS DANIEL.

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