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ARTUS DAVID

Active
Siren880 226 253Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 30 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 880 226 253, ARTUS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Auguste Valats Batiments C, Appartement 31, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTUS DAVID

Dénomination
ARTUS DAVID
SIREN
880 226 253
SIRET (siège)
880 226 253 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47880226253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 226 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
30 décembre 2019
Siège social
2 RUE AUGUSTE VALATS BATIMENTS C, APPARTEMENT 31, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS DAVID

Ingénierie, études techniques

Finances de ARTUS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    880 226 253 00016 · ouvert le 30 décembre 2019 · NAF 7112B

Documents juridiques de ARTUS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2019

Questions fréquentes sur ARTUS DAVID

Quel est le numéro SIREN de ARTUS DAVID ?

Le numéro SIREN de ARTUS DAVID est 880 226 253. Le SIRET de son siège social est 880 226 253 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47880226253.

Où se situe le siège social de ARTUS DAVID ?

Le siège social de ARTUS DAVID est situé 2 rue Auguste Valats Batiments C, Appartement 31, 31300 Toulouse.

ARTUS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS DAVID.

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