CheckersProcédures

ARTUS FREDERIC

Active
Siren809 378 979Entrepreneur individuel85710 LA GARNACHECréée le 16 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTUS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2014, identifié par le SIREN 809 378 979. Son siège social est situé 32 rue Rivaudeau, 85710 La Garnache. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ARTUS FREDERIC

Dénomination
ARTUS FREDERIC
SIREN
809 378 979
SIRET (siège)
809 378 979 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66809378979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 378 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 décembre 2014
Siège social
32 RUE RIVAUDEAU, 85710, LA GARNACHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS FREDERIC

Production d'électricité

Finances de ARTUS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85710 LA GARNACHESiègeActif

    809 378 979 00011 · ouvert le 16 décembre 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ARTUS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2014

Questions fréquentes sur ARTUS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ARTUS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ARTUS FREDERIC est 809 378 979. Le SIRET de son siège social est 809 378 979 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66809378979.

Où se situe le siège social de ARTUS FREDERIC ?

Le siège social de ARTUS FREDERIC est situé 32 rue Rivaudeau, 85710 La Garnache.

ARTUS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à La Garnache

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à La Garnache

Entreprises du même secteur à La Garnache

Entreprises à La Garnache

Toutes les entreprises à La Garnache