ARTUS JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 943 847, ARTUS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Le passage, 85230 Beauvoir-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de ARTUS JEAN
INSEE- Dénomination
- ARTUS JEAN
- SIREN
- 412 943 847
- SIRET (siège)
- 412 943 847 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30412943847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 943 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LE PASSAGE, 85230, BEAUVOIR-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTUS JEAN
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Établissements de ARTUS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85230 BEAUVOIR-SUR-MERSiègeFermé
412 943 847 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 012A
Conformité de ARTUS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTUS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur ARTUS JEAN
Quel est le numéro SIREN de ARTUS JEAN ?
Le numéro SIREN de ARTUS JEAN est 412 943 847. Le SIRET de son siège social est 412 943 847 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30412943847.
Où se situe le siège social de ARTUS JEAN ?
Le siège social de ARTUS JEAN est situé Le passage, 85230 Beauvoir-sur-Mer.
ARTUS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTUS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS JEAN.
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