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ARTUS MICHEL

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Siren403 957 905Entrepreneur individuel12160 BARAQUEVILLECréée le 24 juin 1972

Enregistré sous le numéro SIREN 403 957 905, ARTUS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve Campgrand de Vors, 12160 Baraqueville. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTUS MICHEL

Dénomination
ARTUS MICHEL
SIREN
403 957 905
SIRET (siège)
403 957 905 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56403957905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 957 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
24 juin 1972
Siège social
CAMPGRAND DE VORS, 12160, BARAQUEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS MICHEL

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Établissements de ARTUS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12160 BARAQUEVILLESiègeFermé

    403 957 905 00017 · ouvert le 24 juin 1972 · NAF 013Z

Conformité de ARTUS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTUS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1972

Questions fréquentes sur ARTUS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ARTUS MICHEL ?

Le numéro SIREN de ARTUS MICHEL est 403 957 905. Le SIRET de son siège social est 403 957 905 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56403957905.

Où se situe le siège social de ARTUS MICHEL ?

Le siège social de ARTUS MICHEL est situé Campgrand de Vors, 12160 Baraqueville.

ARTUS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS MICHEL.