ARTUS MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 403 957 905, ARTUS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve Campgrand de Vors, 12160 Baraqueville. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTUS MICHEL
INSEE- Dénomination
- ARTUS MICHEL
- SIREN
- 403 957 905
- SIRET (siège)
- 403 957 905 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56403957905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 957 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 24 juin 1972
- Siège social
- CAMPGRAND DE VORS, 12160, BARAQUEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTUS MICHEL
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Établissements de ARTUS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12160 BARAQUEVILLESiègeFermé
403 957 905 00017 · ouvert le 24 juin 1972 · NAF 013Z
Conformité de ARTUS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTUS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTUS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 1972
Questions fréquentes sur ARTUS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de ARTUS MICHEL ?
Le numéro SIREN de ARTUS MICHEL est 403 957 905. Le SIRET de son siège social est 403 957 905 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56403957905.
Où se situe le siège social de ARTUS MICHEL ?
Le siège social de ARTUS MICHEL est situé Campgrand de Vors, 12160 Baraqueville.
ARTUS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTUS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTUS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS MICHEL.
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