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ARTUS PASCAL

Active
Siren340 684 737Entrepreneur individuel86160 CHAMPAGNE-SAINT-HILAIRECréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 684 737, ARTUS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Elle est domiciliée Bois Vert, 86160 Champagne-Saint-Hilaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de ARTUS PASCAL

Dénomination
ARTUS PASCAL
SIREN
340 684 737
SIRET (siège)
340 684 737 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46340684737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 684 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
BOIS VERT, 86160, CHAMPAGNE-SAINT-HILAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARTUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86160 CHAMPAGNE-SAINT-HILAIRESiègeFermé

    340 684 737 00018 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 013Z

Documents juridiques de ARTUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur ARTUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARTUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARTUS PASCAL est 340 684 737. Le SIRET de son siège social est 340 684 737 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46340684737.

Où se situe le siège social de ARTUS PASCAL ?

Le siège social de ARTUS PASCAL est situé Bois Vert, 86160 Champagne-Saint-Hilaire.

ARTUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS PASCAL.

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