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ARTUS PRODUCTION

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Siren393 442 918SARL03300 CUSSETCréée le 02 janvier 1994

Documents

ARTUS PRODUCTION est une SARL immatriculée le 2 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 442 918. Son siège social est situé 33 rue de la Barge, 03300 Cusset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923B.

Fiche d'identité de ARTUS PRODUCTION

Dénomination
ARTUS PRODUCTION
SIREN
393 442 918
SIRET (siège)
393 442 918 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77393442918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 442 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923B
Date de création
02 janvier 1994
Siège social
33 RUE DE LA BARGE, 03300, CUSSET
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARTUS PRODUCTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTUS PRODUCTION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTUS PRODUCTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeFermé

    393 442 918 00016 · ouvert le 02 janvier 1994 · NAF 923B

  • 03300 CUSSETFermé

    393 442 918 00024 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 923B

Documents juridiques de ARTUS PRODUCTION

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1994

  • Acte

Conformité de ARTUS PRODUCTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS PRODUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTUS PRODUCTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTUS PRODUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTUS PRODUCTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1994

Questions fréquentes sur ARTUS PRODUCTION

Quel est le numéro SIREN de ARTUS PRODUCTION ?

Le numéro SIREN de ARTUS PRODUCTION est 393 442 918. Le SIRET de son siège social est 393 442 918 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77393442918.

Où se situe le siège social de ARTUS PRODUCTION ?

Le siège social de ARTUS PRODUCTION est situé 33 rue de la Barge, 03300 Cusset.

ARTUS PRODUCTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS PRODUCTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS PRODUCTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS PRODUCTION.