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ARTUS SEBASTIEN

Active
Siren533 692 000Entrepreneur individuel31600 EAUNESCréée le 01 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 692 000, ARTUS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2011. Elle est domiciliée 5 av de la Mairie, 31600 Eaunes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de ARTUS SEBASTIEN

Dénomination
ARTUS SEBASTIEN
SIREN
533 692 000
SIRET (siège)
533 692 000 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26533692000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 692 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
5 AV DE LA MAIRIE, 31600, EAUNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS SEBASTIEN

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de ARTUS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTUS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 EAUNESSiègeActif

    533 692 000 00011 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 8690E

Documents juridiques de ARTUS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Questions fréquentes sur ARTUS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ARTUS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ARTUS SEBASTIEN est 533 692 000. Le SIRET de son siège social est 533 692 000 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26533692000.

Où se situe le siège social de ARTUS SEBASTIEN ?

Le siège social de ARTUS SEBASTIEN est situé 5 av de la Mairie, 31600 Eaunes.

ARTUS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS SEBASTIEN.

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