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ARTUS SYLVAIN

Active
Siren880 848 361Entrepreneur individuel12740 SEBAZAC-CONCOURESCréée le 15 janvier 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 880 848 361, ARTUS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2020. Son siège social est situé Concoures 18 rue du Marronnier, 12740 Sebazac-Concoures. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de ARTUS SYLVAIN

Dénomination
ARTUS SYLVAIN
SIREN
880 848 361
SIRET (siège)
880 848 361 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91880848361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 848 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 janvier 2020
Siège social
CONCOURES 18 RUE DU MARRONNIER, 12740, SEBAZAC-CONCOURES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS SYLVAIN

Travaux agricoles

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Finances de ARTUS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTUS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12740 SEBAZAC-CONCOURESSiègeActif

    880 848 361 00015 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ARTUS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-04 · Début d'activité : 2020-01-15

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2020

Questions fréquentes sur ARTUS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ARTUS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ARTUS SYLVAIN est 880 848 361. Le SIRET de son siège social est 880 848 361 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91880848361.

Où se situe le siège social de ARTUS SYLVAIN ?

Le siège social de ARTUS SYLVAIN est situé Concoures 18 rue du Marronnier, 12740 Sebazac-Concoures.

ARTUS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS SYLVAIN.