ARTUS SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 880 848 361, ARTUS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2020. Son siège social est situé Concoures 18 rue du Marronnier, 12740 Sebazac-Concoures. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.
Fiche d'identité de ARTUS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- ARTUS SYLVAIN
- SIREN
- 880 848 361
- SIRET (siège)
- 880 848 361 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91880848361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 848 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 15 janvier 2020
- Siège social
- CONCOURES 18 RUE DU MARRONNIER, 12740, SEBAZAC-CONCOURES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTUS SYLVAIN
Travaux agricoles
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Finances de ARTUS SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTUS SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTUS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12740 SEBAZAC-CONCOURESSiègeActif
880 848 361 00015 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 0161Z
Documents juridiques de ARTUS SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTUS SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTUS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTUS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTUS SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-04 · Début d'activité : 2020-01-15
- création
Date d'effet : 15 janvier 2020
Questions fréquentes sur ARTUS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de ARTUS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de ARTUS SYLVAIN est 880 848 361. Le SIRET de son siège social est 880 848 361 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91880848361.
Où se situe le siège social de ARTUS SYLVAIN ?
Le siège social de ARTUS SYLVAIN est situé Concoures 18 rue du Marronnier, 12740 Sebazac-Concoures.
ARTUS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTUS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTUS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS SYLVAIN.
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