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ARTUSSE JEAN

Active
Siren431 162 007Entrepreneur individuel08110 ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOISCréée le 01 janvier 1994

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ARTUSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 431 162 007. Son siège social est situé à Escombres-et-le-Chesnois (08110). Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de ARTUSSE JEAN

Dénomination
ARTUSSE JEAN
SIREN
431 162 007
SIRET (siège)
431 162 007 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54431162007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 162 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
08110, ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUSSE JEAN

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de ARTUSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08110 ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOISSiègeActif

    431 162 007 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0210Z

Conformité de ARTUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ARTUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARTUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de ARTUSSE JEAN est 431 162 007. Le SIRET de son siège social est 431 162 007 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54431162007.

Où se situe le siège social de ARTUSSE JEAN ?

Le siège social de ARTUSSE JEAN est situé à Escombres-et-le-Chesnois (08110).

ARTUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUSSE JEAN.

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