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ARTV

Active
Siren377 633 243SARL13690 GRAVESONCréée le 01 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTV est une SARL immatriculée le 1er avril 1990 sous le numéro SIREN 377 633 243. Son siège social est situé Quartier Cremade et Aubuse, 13690 Graveson. Son activité principale relève du code NAF 221G.

Fiche d'identité de ARTV

Dénomination
ARTV
SIREN
377 633 243
SIRET (siège)
377 633 243 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75377633243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 633 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
221G
Date de création
01 avril 1990
Siège social
QUARTIER CREMADE ET AUBUSE, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTV

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTV

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeFermé

    377 633 243 00011 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 221G

Documents juridiques de ARTV

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTV. Elles s'échelonnent de 2019 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTV

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur ARTV

Quel est le numéro SIREN de ARTV ?

Le numéro SIREN de ARTV est 377 633 243. Le SIRET de son siège social est 377 633 243 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75377633243.

Où se situe le siège social de ARTV ?

Le siège social de ARTV est situé Quartier Cremade et Aubuse, 13690 Graveson.

ARTV est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTV.

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