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ARTY

Active
Siren892 096 819SAS01300 BELLEYCréée le 16 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ARTY est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2020, identifiée par le SIREN 892 096 819. Elle est domiciliée 20 rue St Jean, 01300 Belley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A. La direction est assurée par LARISA SLOUGUINA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTY

Dénomination
ARTY
SIREN
892 096 819
SIRET (siège)
892 096 819 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38892096819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 096 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
9602A
Date de création
16 décembre 2020
Siège social
20 RUE ST JEAN, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTY

Salon de coiffure mixte et vente de produits , accessoires fantaisies, parfumerie

Finances de ARTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTY

LS

LARISA SLOUGUINA

Président de SAS

Depuis la création (16 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de ARTY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    892 096 819 00016 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 9602A

Documents juridiques de ARTY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de ARTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2020

Questions fréquentes sur ARTY

Quel est le numéro SIREN de ARTY ?

Le numéro SIREN de ARTY est 892 096 819. Le SIRET de son siège social est 892 096 819 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38892096819.

Qui dirige ARTY ?

ARTY est dirigée par LARISA SLOUGUINA, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTY ?

Le siège social de ARTY est situé 20 rue St Jean, 01300 Belley.

ARTY est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTY.

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