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ARTY CREATION

Active
Siren535 278 279SARL78000 VERSAILLESCréée le 26 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
190 k€
Effectif
Non publié

ARTY CREATION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2011, identifiée par le SIREN 535 278 279. Elle est domiciliée 49 bd de la Republique, 78000 Versailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z. La direction est assurée par ELISABETH MABILLE DE PONCHEVILLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTY CREATION

Dénomination
ARTY CREATION
SIREN
535 278 279
SIRET (siège)
535 278 279 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43535278279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 278 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
190 000 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
49 BD DE LA REPUBLIQUE, 78000, VERSAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTY CREATION

Le développement de tout produit, concept, service et leur commercialisation dans les domaines du luxe, parfumerie, cosmétique et en particulier une ligne de bougies parfumées destinées à être vendues dans le monde entier, la création, l'acquisition et l'exploitation ultérieure de fonds de commerce ou de sociétés pouvant exister dans le même domaine d'activité.

Finances de ARTY CREATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTY CREATION

EM

ELISABETH MABILLE DE PONCHEVILLE

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de ARTY CREATION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78000 VERSAILLESSiègeActif

    535 278 279 00018 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 7410Z

Documents juridiques de ARTY CREATION

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARTY CREATION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTY CREATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTY CREATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTY CREATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTY CREATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTY CREATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTY CREATION

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-14

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Marques déposées par ARTY CREATION

ARTY CREATION est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ROYAL

    N° 4749799 · Déposée le 30 mars 2021 · Marque figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 3, 4, 35

  • BOSQUETS ET JARDINS

    N° 3911099 · Déposée le 05 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 4 · expirée le 05 avril 2022

  • L'ARISTOCRATE

    N° 3911096 · Déposée le 05 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 4 · expirée le 05 avril 2022

  • L'ELEGANTE

    N° 3911091 · Déposée le 05 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 4 · expirée le 05 avril 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTY CREATION

Quel est le numéro SIREN de ARTY CREATION ?

Le numéro SIREN de ARTY CREATION est 535 278 279. Le SIRET de son siège social est 535 278 279 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43535278279.

Qui dirige ARTY CREATION ?

ARTY CREATION est dirigée par ELISABETH MABILLE DE PONCHEVILLE, gérant.

Où se situe le siège social de ARTY CREATION ?

Le siège social de ARTY CREATION est situé 49 bd de la Republique, 78000 Versailles.

ARTY CREATION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTY CREATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTY CREATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTY CREATION.

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