ARTY SPIRITS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- 1tranche Sirene
ARTY SPIRITS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2024, identifiée par le SIREN 928 068 030. Son siège social est situé 16 RUE Troyon, 92310 Sèvres. Son activité principale relève du code NAF 1101Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par Frédéric Renauld en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ARTY SPIRITS
INSEE- Dénomination
- ARTY SPIRITS
- SIREN
- 928 068 030
- SIRET (siège)
- 928 068 030 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07928068030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 068 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 1101Z
- Date de création
- 07 juin 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- 16 RUE Troyon, 92310, Sèvres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTY SPIRITS
la conception, la création et la fabrication de produits dans le domaine des boissons alcoolisées et non alcoolisées - la commercialisation et la distribution par tous moyens, directement ou indirectement, de tous produits dans le domaine des boissons, la commercialisation de tous services et de toutes prestations relatifs aux produits tels que décrits ci-avant, - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités ci-dessus spécifiées ; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés ou brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ; - la prise par tous moyens, la gestion, la cession, la mise en valeur et l'administration de toutes participations dans toutes sociétés ou entreprises quelconques, cotées et non cotées, créées ou à créer ; - et plus généralement, la participation directe ou indirecte de la Société à toutes activités ou opérations financières, commerciales, immobilières ou mobilières, de quelque nature, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Finances de ARTY SPIRITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTY SPIRITS
INSEEÉtablissements de ARTY SPIRITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92310 SèvresSiègeActif
928 068 030 00016 · ouvert le 23 avril 2024 · NAF 1101Z
Documents juridiques de ARTY SPIRITS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARTY SPIRITS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTY SPIRITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTY SPIRITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTY SPIRITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTY SPIRITS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTY SPIRITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTY SPIRITS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juin 2024
Marques déposées par ARTY SPIRITS
INPIARTY SPIRITS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalPOP SHOT
N° 5095723 · Déposée le 06 novembre 2024 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 06 novembre 2034
- Marque enregistréeARTY Spirits
N° 5057376 · Déposée le 27 mai 2024 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 27 mai 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARTY SPIRITS
Quel est le numéro SIREN de ARTY SPIRITS ?
Le numéro SIREN de ARTY SPIRITS est 928 068 030. Le SIRET de son siège social est 928 068 030 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07928068030.
Qui dirige ARTY SPIRITS ?
ARTY SPIRITS est dirigée par Frédéric Renauld, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTY SPIRITS ?
Le siège social de ARTY SPIRITS est situé 16 RUE Troyon, 92310 Sèvres.
ARTY SPIRITS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTY SPIRITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTY SPIRITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTY SPIRITS.
Combien de salariés compte ARTY SPIRITS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTY SPIRITS emploie 1 salarié.
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