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ARTY SPIRITS

Active
Siren928 068 030SAS92310 SèvresCréée le 07 juin 20241
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
1tranche Sirene

ARTY SPIRITS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2024, identifiée par le SIREN 928 068 030. Son siège social est situé 16 RUE Troyon, 92310 Sèvres. Son activité principale relève du code NAF 1101Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par Frédéric Renauld en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTY SPIRITS

Dénomination
ARTY SPIRITS
SIREN
928 068 030
SIRET (siège)
928 068 030 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07928068030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 068 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
900 €
Code NAF / APE
1101Z
Date de création
07 juin 2024
Effectif
1
Siège social
16 RUE Troyon, 92310, Sèvres
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTY SPIRITS

la conception, la création et la fabrication de produits dans le domaine des boissons alcoolisées et non alcoolisées - la commercialisation et la distribution par tous moyens, directement ou indirectement, de tous produits dans le domaine des boissons, la commercialisation de tous services et de toutes prestations relatifs aux produits tels que décrits ci-avant, - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités ci-dessus spécifiées ; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés ou brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ; - la prise par tous moyens, la gestion, la cession, la mise en valeur et l'administration de toutes participations dans toutes sociétés ou entreprises quelconques, cotées et non cotées, créées ou à créer ; - et plus généralement, la participation directe ou indirecte de la Société à toutes activités ou opérations financières, commerciales, immobilières ou mobilières, de quelque nature, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.

Finances de ARTY SPIRITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTY SPIRITS

FR

Frédéric Renauld

Président de SAS

Depuis la création (07 juin 2024) · 2 ans

Établissements de ARTY SPIRITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92310 SèvresSiègeActif

    928 068 030 00016 · ouvert le 23 avril 2024 · NAF 1101Z

Documents juridiques de ARTY SPIRITS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 avril 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 23 avril 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 23 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARTY SPIRITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTY SPIRITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTY SPIRITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTY SPIRITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTY SPIRITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTY SPIRITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTY SPIRITS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-03 · Début d'activité : 2024-04-23

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2024

Marques déposées par ARTY SPIRITS

ARTY SPIRITS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • POP SHOT

    N° 5095723 · Déposée le 06 novembre 2024 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · valable jusqu’au 06 novembre 2034

  • ARTY Spirits

    N° 5057376 · Déposée le 27 mai 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 27 mai 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTY SPIRITS

Quel est le numéro SIREN de ARTY SPIRITS ?

Le numéro SIREN de ARTY SPIRITS est 928 068 030. Le SIRET de son siège social est 928 068 030 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07928068030.

Qui dirige ARTY SPIRITS ?

ARTY SPIRITS est dirigée par Frédéric Renauld, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTY SPIRITS ?

Le siège social de ARTY SPIRITS est situé 16 RUE Troyon, 92310 Sèvres.

ARTY SPIRITS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTY SPIRITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTY SPIRITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTY SPIRITS.

Combien de salariés compte ARTY SPIRITS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTY SPIRITS emploie 1 salarié.