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ARVALE

Active
Siren348 164 427549905330 Saint-ChaffreyCréée le 30 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,8 k€
Effectif
Non publié

ARVALE est une 5499 immatriculée le 30 septembre 1988 sous le numéro SIREN 348 164 427. Elle est domiciliée 379 RUE du Centre, 05330 Saint-Chaffrey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ERIC FERCHAT, gérant.

Fiche d'identité de ARVALE

Dénomination
ARVALE
SIREN
348 164 427
SIRET (siège)
348 164 427 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09348164427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 164 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
5499
Capital social
7 827,56 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 septembre 1988
Siège social
379 RUE du Centre, 05330, Saint-Chaffrey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARVALE

Loueur de meubles professionnels.

Finances de ARVALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARVALE

EF

ERIC FERCHAT

Gérant

En poste depuis octobre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2017

TM

Thaïs MATTANA

Gérant

Anciens dirigeants (1)

AC

Armelle Co-Gérant : FERCHAT Eric CHAIX

Co-Gérant · de novembre 2012 à octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARVALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05330 Saint-ChaffreySiègeActif

    348 164 427 00026 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A

  • 05240 LA SALLEFermé

    348 164 427 00018 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ARVALE

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 juin 2025

  • Le rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 16 mai 2025

  • Projet de traité d’apport

Dépôt du 14 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARVALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARVALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARVALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARVALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARVALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARVALE

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    MATTANA Thaïs Angelina nom d'usage : MATTANA devient gérant

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant : FERCHAT Eric

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Co-Gérant : CHAIX Armelle Co-Gérant : FERCHAT Eric

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1988

Questions fréquentes sur ARVALE

Quel est le numéro SIREN de ARVALE ?

Le numéro SIREN de ARVALE est 348 164 427. Le SIRET de son siège social est 348 164 427 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09348164427.

Qui dirige ARVALE ?

ARVALE est dirigée par ERIC FERCHAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARVALE ?

Le siège social de ARVALE est situé 379 RUE du Centre, 05330 Saint-Chaffrey.

ARVALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARVALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARVALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARVALE.

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