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ARVELEC

Active
Siren534 512 934SARL73530 SAINT-JEAN-D ARVESCréée le 07 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
72,0 k€
Effectif
Non publié

ARVELEC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 512 934. Son siège social est situé La Chal, 73530 Saint-Jean-d Arves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. La direction est assurée par ALAIN PAPERIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARVELEC

Dénomination
ARVELEC
SIREN
534 512 934
SIRET (siège)
534 512 934 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95534512934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 512 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
72 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
07 septembre 2011
Siège social
LA CHAL, 73530, SAINT-JEAN-D ARVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARVELEC

Travaux d'installation électrique dans tous locaux.

Finances de ARVELEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARVELEC

AP

ALAIN PAPERIN

Gérant

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2011

PP

Pierre PAPERIN

Gérant

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARVELEC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73530 SAINT-JEAN-D ARVESSiègeActif

    534 512 934 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4321A

Documents juridiques de ARVELEC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARVELEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARVELEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARVELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARVELEC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARVELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARVELEC

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant : PAPERIN Alain ; Gérant : PAPERIN Pierre Guy André Joseph

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2011

Marchés publics de ARVELEC

1 marché public a été notifié à ARVELEC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 46,0 k€.

  • LOT 13 - ELECTRICITE

    SIVOM DES ARVES · notifié le 24 novembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

    46,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARVELEC

Quel est le numéro SIREN de ARVELEC ?

Le numéro SIREN de ARVELEC est 534 512 934. Le SIRET de son siège social est 534 512 934 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95534512934.

Qui dirige ARVELEC ?

ARVELEC est dirigée par ALAIN PAPERIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARVELEC ?

Le siège social de ARVELEC est situé La Chal, 73530 Saint-Jean-d Arves.

ARVELEC est-elle toujours en activité ?

Oui, ARVELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARVELEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARVELEC.

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