CheckersLiquidations

ARVELI

Active
Siren379 010 028SARL75009 PARIS 9Créée le 03 juillet 1990
Autre procédure collective - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARVELI est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1990, identifiée par le SIREN 379 010 028. Elle est domiciliée 31 rue Victor Masse, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703A.

Fiche d'identité de ARVELI

Dénomination
ARVELI
SIREN
379 010 028
SIRET (siège)
379 010 028 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73379010028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 010 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
703A
Date de création
03 juillet 1990
Siège social
31 RUE VICTOR MASSE, 75009, PARIS 9
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARVELI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARVELI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARVELI

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    379 010 028 00015 · ouvert le 03 juillet 1990 · NAF 703A

  • 75008 PARIS 8Fermé

    379 010 028 00023 · ouvert le 03 juin 1997 · NAF 703A

Documents juridiques de ARVELI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 1997

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARVELI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVELI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARVELI

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARVELI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 11 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 11 mars 2015 · publié le 04 août 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 18 janvier 2008 · publié le 21 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARVELI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARVELI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARVELI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 mars 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 18 janvier 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1990

Questions fréquentes sur ARVELI

Quel est le numéro SIREN de ARVELI ?

Le numéro SIREN de ARVELI est 379 010 028. Le SIRET de son siège social est 379 010 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73379010028.

Où se situe le siège social de ARVELI ?

Le siège social de ARVELI est situé 31 rue Victor Masse, 75009 Paris 9.

ARVELI est-elle toujours en activité ?

Oui, ARVELI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARVELI est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARVELI a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 11 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité à Paris 9

Entreprises à Paris 9

Toutes les entreprises à Paris 9