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ARVIGNE

Active
Siren539 500 983SARL21420 Pernand-VergelessesCréée le 31 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ARVIGNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 500 983. Elle est domiciliée 8 RUE du Paulant, 21420 Pernand-Vergelesses. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Elle est dirigée par MARC-EMMANUEL CYROT, gérant.

Fiche d'identité de ARVIGNE

Dénomination
ARVIGNE
SIREN
539 500 983
SIRET (siège)
539 500 983 00025
N° TVA intracommunautaire
FR52539500983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 500 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
31 janvier 2012
Siège social
8 RUE du Paulant, 21420, Pernand-Vergelesses
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARVIGNE

Agence immobilière

Finances de ARVIGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARVIGNE

MC

MARC-EMMANUEL CYROT

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2012) · 14 ans

GM

GERALDINE MILLER

Gérant

Établissements de ARVIGNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 Pernand-VergelessesSiègeActif

    539 500 983 00025 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 6831Z

  • 21630 POMMARDFermé

    539 500 983 00017 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 6831Z

Documents juridiques de ARVIGNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARVIGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVIGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARVIGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARVIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARVIGNE. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARVIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARVIGNE

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : CYROT Géraldine Barbara ; Gérant : CYROT Marc-Emmanuel Olivier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : CYROT Marc-Emmanuel, Olivier Gérant(e) : CYROT Géraldine, Barbara né(e) MILLER

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-31 · Début d'activité : 2012-01-20

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2012

Marques déposées par ARVIGNE

ARVIGNE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA PERNANDIERE

    N° 4983147 · Déposée le 07 août 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 33, 35, 43 · valable jusqu’au 07 août 2033

  • LES CLES DE LA MAISON

    N° 3920496 · Déposée le 16 mai 2012 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 36, 42 · valable jusqu’au 16 mai 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARVIGNE

Quel est le numéro SIREN de ARVIGNE ?

Le numéro SIREN de ARVIGNE est 539 500 983. Le SIRET de son siège social est 539 500 983 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52539500983.

Qui dirige ARVIGNE ?

ARVIGNE est dirigée par MARC-EMMANUEL CYROT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARVIGNE ?

Le siège social de ARVIGNE est situé 8 RUE du Paulant, 21420 Pernand-Vergelesses.

ARVIGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARVIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARVIGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARVIGNE.

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