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ARVL DISTRIBUTION

Active
Siren790 371 579SAS53960 BONCHAMP-LES-LAVALCréée le 11 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ARVL DISTRIBUTION est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 371 579. Elle est domiciliée bd Grands Bouessays, 53960 Bonchamp-les-Laval. Son activité principale relève du code NAF 4511Z. VINCENT COUSSAY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARVL DISTRIBUTION

Dénomination
ARVL DISTRIBUTION
SIREN
790 371 579
SIRET (siège)
790 371 579 00026
N° TVA intracommunautaire
FR92790371579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 371 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
11 janvier 2013
Siège social
BD GRANDS BOUESSAYS, 53960, BONCHAMP-LES-LAVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARVL DISTRIBUTION

VENTE DE PLAQUES D'IMMATRICULATION DE VEHICULES LA DISTRIBUTION D'ACCESSOIRES AUTOMOBILES ET LE COMMERCE DE VEHICULES AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES

Finances de ARVL DISTRIBUTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARVL DISTRIBUTION

VC

VINCENT COUSSAY

Président de SAS

Depuis la création (11 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de ARVL DISTRIBUTION

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 53960 BONCHAMP-LES-LAVALSiègeActif

    790 371 579 00026 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4511Z

  • 53170 LA BAZOUGE-DE-CHEMEREActif

    790 371 579 00018 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ARVL DISTRIBUTION

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARVL DISTRIBUTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARVL DISTRIBUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARVL DISTRIBUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARVL DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARVL DISTRIBUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARVL DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARVL DISTRIBUTION

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2013

Marques déposées par ARVL DISTRIBUTION

ARVL DISTRIBUTION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARVL DISTRIBUTION

Quel est le numéro SIREN de ARVL DISTRIBUTION ?

Le numéro SIREN de ARVL DISTRIBUTION est 790 371 579. Le SIRET de son siège social est 790 371 579 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92790371579.

Qui dirige ARVL DISTRIBUTION ?

ARVL DISTRIBUTION est dirigée par VINCENT COUSSAY, président de sas.

Où se situe le siège social de ARVL DISTRIBUTION ?

Le siège social de ARVL DISTRIBUTION est situé bd Grands Bouessays, 53960 Bonchamp-les-Laval.

ARVL DISTRIBUTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARVL DISTRIBUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARVL DISTRIBUTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARVL DISTRIBUTION.

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