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ARZEL

Active
Siren489 742 015549906000 NICECréée le 14 avril 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARZEL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 742 015. Elle est domiciliée 12 Pas Gregoire, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4719B.

Fiche d'identité de ARZEL

Dénomination
ARZEL
SIREN
489 742 015
SIRET (siège)
489 742 015 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37489742015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 742 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4719B
Date de création
14 avril 2006
Siège social
12 PAS GREGOIRE, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARZEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARZEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    489 742 015 00014 · ouvert le 14 avril 2006 · NAF 4719B

Documents juridiques de ARZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARZEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARZEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 13 octobre 2011. Clôturée le 02 juillet 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 juillet 2013 · publié le 17 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 13 octobre 2011 · publié le 28 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 octobre 2011 désignant liquidateur Scp De Mandataires Judiciaires Taddei-Ferrari-Funel représentée par Me Jean Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARZEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 juillet 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 13 octobre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 octobre 2011 désignant liquidateur Scp De Mandataires Judiciaires Taddei-Ferrari-Funel représentée par Me Jean Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant : SORMAY Jean-Pierre Marie en fonction le 31 Mai 2011

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2006

Questions fréquentes sur ARZEL

Quel est le numéro SIREN de ARZEL ?

Le numéro SIREN de ARZEL est 489 742 015. Le SIRET de son siège social est 489 742 015 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37489742015.

Où se situe le siège social de ARZEL ?

Le siège social de ARZEL est situé 12 Pas Gregoire, 06000 Nice.

ARZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARZEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARZEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 juillet 2013 pour insuffisance d'actif.

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