CheckersProcédures

ASC

Active
Siren483 315 883SCI21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 18 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
240 k€
Effectif
Non publié

ASC est une SCI immatriculée le 18 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 315 883. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av de Concoeur, 21700 Nuits-Saint-Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HERVE CHEVALIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ASC

Dénomination
ASC
SIREN
483 315 883
SIRET (siège)
483 315 883 00031
N° TVA intracommunautaire
FR03483315883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 315 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
240 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2005
Siège social
4 AV DE CONCOEUR, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ASC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ASC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ASC

HC

HERVE CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2019

RF

ROBERTE FAUCHON

Gérant et associé indéfiniment responsable

AC

ANNE-SOPHIE CHEVALIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ASC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    483 315 883 00031 · ouvert le 15 février 2019 · NAF 6820B

  • 21700 VILLARS-FONTAINEFermé

    483 315 883 00015 · ouvert le 28 juin 2005 · NAF 702C

Documents juridiques de ASC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de ASC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ASC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ASC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ASC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALIER Hervé, Gérard, Noël ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HARNET Roberte, Bernadette né(e) FAUCHON

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2005

Questions fréquentes sur ASC

Quel est le numéro SIREN de ASC ?

Le numéro SIREN de ASC est 483 315 883. Le SIRET de son siège social est 483 315 883 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03483315883.

Qui dirige ASC ?

ASC est dirigée par HERVE CHEVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ASC ?

Le siège social de ASC est situé 4 av de Concoeur, 21700 Nuits-Saint-Georges.

ASC est-elle toujours en activité ?

Oui, ASC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ASC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASC.

Entreprises similaires

Même activité à Nuits-Saint-Georges

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Nuits-Saint-Georges

Entreprises du même secteur à Nuits-Saint-Georges

Entreprises à Nuits-Saint-Georges

Toutes les entreprises à Nuits-Saint-Georges