CheckersProcédures

ASCOMETAL

Active
Siren331 048 132SAS92250 LA GARENNE-COLOMBESCréée le 16 novembre 1984
Liquidation judiciaire - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
65,3 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 048 132, ASCOMETAL est une SAS créée le 16 novembre 1984. Son siège social est situé 71 bd National immeuble Nova, 92250 La Garenne-Colombes. Son activité principale relève du code NAF 2410Z. JACQUES SCHAFFNIT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ASCOMETAL

Dénomination
ASCOMETAL
SIREN
331 048 132
SIRET (siège)
331 048 132 00293
N° TVA intracommunautaire
FR14331048132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 048 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
65 285 430 €
Code NAF / APE
2410Z
Date de création
16 novembre 1984
Siège social
71 BD NATIONAL IMMEUBLE NOVA, 92250, LA GARENNE-COLOMBES
Établissements
24
Statut
Active

Objet social de ASCOMETAL

Directement ou indirectement, la fabrication, la transformation et le commerce de tous produits sidérurgiques et, notamment, d'aciers spéciaux de construction.

Finances de ASCOMETAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ASCOMETAL

AK

AKIN KAVUR

Directeur général

PM

PASCAL MAIRE

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2014

JS

JACQUES SCHAFFNIT

Président de SAS

K

KPMG S.A

Commissaire aux comptes titulaire

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ASCOMETAL

24 établissements, dont 10 en activité.

  • 92250 LA GARENNE-COLOMBESSiègeActif

    331 048 132 00293 · ouvert le 16 novembre 1984 · NAF 2410Z

  • 13270 FOS-SUR-MERActif

    331 048 132 00020 · ouvert le 23 décembre 1986 · NAF 2410Z

  • 59495 LEFFRINCKOUCKEActif

    331 048 132 00046 · ouvert le 29 décembre 1986 · NAF 2410Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEActif

    331 048 132 00061 · ouvert le 29 décembre 1986 · NAF 2410Z

  • 74300 CLUSESActif

    331 048 132 00087 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 2434Z

  • 42240 UNIEUXActif

    331 048 132 00145 · ouvert le 06 juin 1991 · NAF 2410Z

  • 54670 CUSTINESActif

    331 048 132 00160 · ouvert le 28 juin 1991 · NAF 2431Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEActif

    331 048 132 00178 · ouvert le 31 mai 1992 · NAF 8299Z

  • 13230 PORT-SAINT-LOUISActif

    331 048 132 00251 · ouvert le 28 juin 1991 · NAF 2410Z

  • 57300 HAGONDANGEActif

    331 048 132 00269 · ouvert le 20 avril 2001 · NAF 7219Z

  • 92800 PUTEAUXFermé

    331 048 132 00012 · ouvert le 01 novembre 1984 · NAF 271Z

  • 59125 TRITH-SAINT-LEGERFermé

    331 048 132 00038 · ouvert le 29 décembre 1986 · NAF 702C

  • 57300 HAGONDANGEFermé

    331 048 132 00053 · ouvert le 29 décembre 1986 · NAF 2410Z

  • 69003 LYONFermé

    331 048 132 00079 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 287P

  • 55100 VERDUNFermé

    331 048 132 00095 · ouvert le 31 mars 1991 · NAF 285D

  • 92800 PUTEAUXFermé

    331 048 132 00186 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 271Z

  • 55800 REVIGNY SUR ORNAINFermé

    331 048 132 00194 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 343Z

  • 90700 CHATENOIS-LES-FORGESFermé

    331 048 132 00202 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 271Z

  • 92210 SAINT-CLOUDFermé

    331 048 132 00210 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 271Z

  • 59500 DOUAIFermé

    331 048 132 00228 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 271Z

  • 38570 LE CHEYLASFermé

    331 048 132 00236 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 2410Z

  • 57175 GANDRANGEFermé

    331 048 132 00244 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 731Z

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    331 048 132 00277 · ouvert le 15 septembre 2002 · NAF 7010Z

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    331 048 132 00285 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 2410Z

Documents juridiques de ASCOMETAL

57 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 août 2011

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 01 février 2008

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 11 août 2003

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 août 2002

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 26 août 1997

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 08 février 1997

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 09 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de ASCOMETAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASCOMETAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ASCOMETAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ASCOMETAL.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Ouverte le 07 mars 2014 ; liquidation judiciaire prononcée le 24 juillet 2014. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 31 décembre 2016 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

4 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 28 mai 2015 · publié le 31 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 24 juillet 2014 · publié le 08 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 22 mai 2014 · publié le 06 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 07 mars 2014 · publié le 23 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Gay Francisque 3 AVENUE DE MADRID 92200 Neuilly-sur-Seine avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion de l'entreprise, mandataire judiciaire Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ASCOMETAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ASCOMETAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ASCOMETAL

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2015-05-28 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 24 juillet 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 22 mai 2014 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Directeur général : KAVUR Akin en fonction le 12 Janvier 2012 Président : SCHAFFNIT Jacques modification le 18 Avril 2014

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 7 mars 2014 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Gay Francisque 3 AVENUE DE MADRID 92200 Neuilly-sur-Seine avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion de l'entreprise, mandataire judiciaire Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : NERBONNE Pascal modification le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Directeur général : KAVUR Akin en fonction le 12 Janvier 2012 Directeur général : SCHAFFNIT Jacques en fonction le 15 Janvier 2014

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : NERBONNE Pascal modification le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Directeur général : KAVUR Akin en fonction le 12 Janvier 2012

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : NERBONNE Pascal modification le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Directeur général : CRUIZIAT Philippe Tony modification le 21 Octobre 2011 Directeur général : KAVUR Akin en fonction le 12 Janvier 2012

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : NERBONNE Pascal modification le 21 Octobre 2011 Directeur général : ROSE Bertrand modification le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Directeur général : CRUIZIAT Philippe Tony modification le 21 Octobre 2011 Directeur général : KAVUR Akin en fonction le 12 Janvier 2012

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président : NERBONNE Pascal modification le 21 Octobre 2011 Directeur général : ROSE Bertrand modification le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Directeur général : CRUIZIAT Philippe Tony modification le 21 Octobre 2011

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président et membre du directoire : NERBONNE Pascal modification le 22 Juin 2007 Membre du directoire : ROSE Bertrand en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Membre du directoire : CRUIZIAT Philippe Tony en fonction le 24 Avril 2009 Président et membre du conseil de surveillance : CALCAGNI Marcello modification le 15 Juin 2010 Vice président : VALLORZ Nicolas Vahram modification le 16 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : BARBARA Maurizio en fonction le 16 Juin 2011

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président et membre du directoire : NERBONNE Pascal modification le 22 Juin 2007 Membre du directoire : ROSE Bertrand en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Membre du directoire : CRUIZIAT Philippe Tony en fonction le 24 Avril 2009 Président et membre du conseil de surveillance : CALCAGNI Marcello modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : VALLORZ Nicolas Vahram en fonction le 23 Décembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BARBARA Maurizio en fonction le 16 Juin 2011

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président et membre du directoire : NERBONNE Pascal modification le 22 Juin 2007 Membre du directoire : ROSE Bertrand en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Membre du directoire : CRUIZIAT Philippe Tony en fonction le 24 Avril 2009 Président et membre du conseil de surveillance : CALCAGNI Marcello modification le 15 Juin 2010 Vice président et membre du conseil de surveillance : BALDI Rinaldo en fonction le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : VALLORZ Nicolas Vahram en fonction le 23 Décembre 2010

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président et membre du directoire : NERBONNE Pascal modification le 22 Juin 2007 Membre du conseil de surveillance : MOLIBOG Igor modification le 28 Octobre 2008 Membre du directoire : ROSE Bertrand en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Membre du directoire : CRUIZIAT Philippe Tony en fonction le 24 Avril 2009 Président et membre du conseil de surveillance : CALCAGNI Marcello modification le 15 Juin 2010 Vice président et membre du conseil de surveillance : BALDI Rinaldo en fonction le 15 Juin 2010

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président et membre du conseil de surveillance : LUCCHINI Giuseppe en fonction le 16 Septembre 1999 Président et membre du directoire : NERBONNE Pascal modification le 22 Juin 2007 Membre du conseil de surveillance : MOLIBOG Igor modification le 28 Octobre 2008 Membre du directoire : ROSE Bertrand en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007 Membre du directoire : CRUIZIAT Philippe Tony en fonction le 24 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : CALCAGNI Marcello en fonction le 14 Juin 2010

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Président et membre du conseil de surveillance : LUCCHINI Giuseppe en fonction le 16 Septembre 1999. Président et membre du directoire : NERBONNE Pascal modification le 22 Juin 2007. Membre du conseil de surveillance : MOLIBOG Igor modification le 28 Octobre 2008. Vice président du conseil de surveillance : MOROVAL Jean-Paul Patrick modification le 25 Avril 2007. Membre du directoire : ROSE Bertrand en fonction le 15 Juin 2007. Commissaire aux comptes suppléant : MAIRE Pascal en fonction le 15 Juin 2007. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 15 Juin 2007. Membre du directoire : CRUIZIAT Philippe Tony en fonction le 24 Avril 2009.

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  25. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1984

Marques déposées par ASCOMETAL

ASCOMETAL est titulaire de 16 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ASCOMETAL

    N° 3971550 · Déposée le 28 décembre 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 12, 40 · expirée le 28 décembre 2022

  • NIVACHROME

    N° 94535449 · Déposée le 09 septembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 40 · expirée le 09 septembre 2004

  • NITRAPS

    N° 94522997 · Déposée le 03 juin 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 40 · expirée le 03 juin 2004

  • PEGASE

    N° 94518064 · Déposée le 29 avril 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 29 avril 2004

  • FOS 8.8

    N° 1714036 · Déposée le 24 décembre 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 24 décembre 2011

  • ASCOFORGE

    N° 1678284 · Déposée le 11 juillet 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 7, 12, 40 · expirée le 11 juillet 2011

  • F R

    N° 1534188 · Déposée le 02 juin 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 02 juin 2009

  • D F O

    N° 1534187 · Déposée le 02 juin 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 02 juin 2009

  • F O

    N° 1534186 · Déposée le 02 juin 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 02 juin 2009

  • DF

    N° 1534185 · Déposée le 02 juin 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 02 juin 2009

  • METASAFE

    N° 1520164 · Déposée le 21 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 21 mars 2009

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1336471 · Déposée le 27 décembre 1985 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 12, 40 · expirée le 27 décembre 2005

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1336470 · Déposée le 27 décembre 1985 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 12, 40 · expirée le 27 décembre 2005

  • BBO

    N° 1236225 · Déposée le 17 mai 1983 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 17 mai 2013

  • BBF

    N° 1236223 · Déposée le 17 mai 1983 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 17 mai 2013

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1229527 · Déposée le 08 mars 1983 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 16 · expirée le 08 mars 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ASCOMETAL

Quel est le numéro SIREN de ASCOMETAL ?

Le numéro SIREN de ASCOMETAL est 331 048 132. Le SIRET de son siège social est 331 048 132 00293. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14331048132.

Qui dirige ASCOMETAL ?

ASCOMETAL est dirigée par JACQUES SCHAFFNIT, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ASCOMETAL ?

Le siège social de ASCOMETAL est situé 71 bd National immeuble Nova, 92250 La Garenne-Colombes.

ASCOMETAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ASCOMETAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ASCOMETAL est-elle en procédure collective ?

ASCOMETAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 7 mars 2014. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 31 décembre 2016 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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