ASPASIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 447 485, ASPASIA est une SARL créée le 10 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Pas Perdus, 95800 Cergy. Son activité principale relève du code NAF 721Z.
Fiche d'identité de ASPASIA
INSEE- Dénomination
- ASPASIA
- SIREN
- 403 447 485
- SIRET (siège)
- 403 447 485 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38403447485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 447 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 721Z
- Date de création
- 10 janvier 1996
- Siège social
- 15 RUE DES PAS PERDUS, 95800, CERGY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ASPASIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ASPASIA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ASPASIA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 95800 CERGYSiègeFermé
403 447 485 00018 · ouvert le 10 janvier 1996 · NAF 721Z
- 75015 PARIS 15Fermé
403 447 485 00026 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 721Z
Documents juridiques de ASPASIA
INPIComptes annuels de ASPASIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASPASIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ASPASIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASPASIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ASPASIA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/01110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/02569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ASPASIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ASPASIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1996
Marques déposées par ASPASIA
INPIASPASIA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeASPASIA
N° 96610715 · Déposée le 14 février 1996 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41, 42 · expirée le 14 février 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ASPASIA
Quel est le numéro SIREN de ASPASIA ?
Le numéro SIREN de ASPASIA est 403 447 485. Le SIRET de son siège social est 403 447 485 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38403447485.
Où se situe le siège social de ASPASIA ?
Le siège social de ASPASIA est situé 15 rue des Pas Perdus, 95800 Cergy.
ASPASIA est-elle toujours en activité ?
Oui, ASPASIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ASPASIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASPASIA.
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