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ASPEL

Active
Siren403 872 336SARL06000 NICECréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ASPEL est une SARL immatriculée le 1er décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 872 336. Son siège social est situé 21 av Auber Chez Orcades Conseils, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de ASPEL

Dénomination
ASPEL
SIREN
403 872 336
SIRET (siège)
403 872 336 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11403872336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 872 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
21 AV AUBER CHEZ ORCADES CONSEILS, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ASPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ASPEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ASPEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    403 872 336 00017 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 452V

Documents juridiques de ASPEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de ASPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ASPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ASPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ASPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ASPEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur ASPEL

Quel est le numéro SIREN de ASPEL ?

Le numéro SIREN de ASPEL est 403 872 336. Le SIRET de son siège social est 403 872 336 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11403872336.

Où se situe le siège social de ASPEL ?

Le siège social de ASPEL est situé 21 av Auber Chez Orcades Conseils, 06000 Nice.

ASPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ASPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ASPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASPEL.

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