ASPHODELES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ASPHODELES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juin 2012, identifiée par le SIREN 752 361 428. Elle est domiciliée 536 av de la Justice de Castelnau le Belvezet C., 34090 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROLAND D'HAUTEVILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ASPHODELES
INSEE- Dénomination
- ASPHODELES
- SIREN
- 752 361 428
- SIRET (siège)
- 752 361 428 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR26752361428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 361 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juin 2012
- Siège social
- 536 AV DE LA JUSTICE DE CASTELNAU LE BELVEZET C., 34090, MONTPELLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ASPHODELES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ASPHODELES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ASPHODELES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 juin 2012) · 14 ans
Établissements de ASPHODELES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34090 MONTPELLIERSiègeActif
752 361 428 00028 · ouvert le 16 août 2023 · NAF 6820B
- 34070 MONTPELLIERFermé
752 361 428 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ASPHODELES
INPIComptes annuels de ASPHODELES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASPHODELES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ASPHODELES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASPHODELES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ASPHODELES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026F02660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 avril 2026 · N° 2025F06306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 janvier 2026 · N° 2025F06306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/05277
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/02772
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 2000 · N° 98-10.224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 décembre 1995 · N° 92-14.961
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ASPHODELES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ASPHODELES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-06-28
- création
Date d'effet : 28 juin 2012
Questions fréquentes sur ASPHODELES
Quel est le numéro SIREN de ASPHODELES ?
Le numéro SIREN de ASPHODELES est 752 361 428. Le SIRET de son siège social est 752 361 428 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26752361428.
Qui dirige ASPHODELES ?
ASPHODELES est dirigée par ROLAND D'HAUTEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ASPHODELES ?
Le siège social de ASPHODELES est situé 536 av de la Justice de Castelnau le Belvezet C., 34090 Montpellier.
ASPHODELES est-elle toujours en activité ?
Oui, ASPHODELES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ASPHODELES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASPHODELES.
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