ASSAILLY BERNARD

Active

Siren331 570 473Entrepreneur individuel36600 LYECréée le 01 janvier 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 570 473, ASSAILLY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Moulin Venail, 36600 Lye. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de ASSAILLY BERNARD

INSEE

Dénomination: ASSAILLY BERNARD
SIREN: 331 570 473
SIRET (siège): 331 570 473 00016
N° TVA intracommunautaire: FR02331570473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 570 473
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1985
Siège social: LD LE MOULIN VENAIL, 36600, LYE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ASSAILLY BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ASSAILLY BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ASSAILLY BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ASSAILLY BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

36600 LYESiègeFermé
331 570 473 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de ASSAILLY BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ASSAILLY BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASSAILLY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ASSAILLY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASSAILLY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ASSAILLY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ASSAILLY BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur ASSAILLY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ASSAILLY BERNARD ?

Le numéro SIREN de ASSAILLY BERNARD est 331 570 473. Le SIRET de son siège social est 331 570 473 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02331570473.

Où se situe le siège social de ASSAILLY BERNARD ?

Le siège social de ASSAILLY BERNARD est situé Ld le Moulin Venail, 36600 Lye.