ASSAILLY NORBERT

Active

Siren427 955 158Entrepreneur individuel51480 DAMERYCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ASSAILLY NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 427 955 158. Son siège social est situé à Damery (51480). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ASSAILLY NORBERT

INSEE

Dénomination: ASSAILLY NORBERT
SIREN: 427 955 158
SIRET (siège): 427 955 158 00014
N° TVA intracommunautaire: FR64427955158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 955 158
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 51480, DAMERY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ASSAILLY NORBERT

Culture de la vigne

Finances de ASSAILLY NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ASSAILLY NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ASSAILLY NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51480 DAMERYSiègeActif
427 955 158 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ASSAILLY NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ASSAILLY NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASSAILLY NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ASSAILLY NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASSAILLY NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ASSAILLY NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ASSAILLY NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ASSAILLY NORBERT

Quel est le numéro SIREN de ASSAILLY NORBERT ?

Le numéro SIREN de ASSAILLY NORBERT est 427 955 158. Le SIRET de son siège social est 427 955 158 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64427955158.

Où se situe le siège social de ASSAILLY NORBERT ?

Le siège social de ASSAILLY NORBERT est situé 51480 Damery.