ASSELINE STEPHANE

Active

Siren398 431 460Entrepreneur individuel94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESCréée le 13 septembre 1994

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ASSELINE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 431 460. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Vla Mariotte Appt 17, 94210 Saint-Maur-des-Fosses. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de ASSELINE STEPHANE

INSEE

Dénomination: ASSELINE STEPHANE
SIREN: 398 431 460
SIRET (siège): 398 431 460 00045
N° TVA intracommunautaire: FR58398431460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 431 460
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 13 septembre 1994
Siège social: 4 VLA MARIOTTE APPT 17, 94210, SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de ASSELINE STEPHANE

Autre création artistique

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Établissements de ASSELINE STEPHANE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESSiègeActif
398 431 460 00045 · ouvert le 09 septembre 2020 · NAF 9003B
91190 GIF SUR YVETTEFermé
398 431 460 00029 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 9003B
91190 GIF-SUR-YVETTEFermé
398 431 460 00037 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003B

Conformité de ASSELINE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASSELINE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ASSELINE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ASSELINE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 septembre 1994

Marchés publics de ASSELINE STEPHANE

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à ASSELINE STEPHANE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 11,5 k€.

Photographies de biens labellisés « Architecture contemporaine remarquable » - Régions Île-de-France, Bretagne, Normandie, Pays-de-la-Loire
MINISTERE DE LA CULTURE · notifié le 14 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 3 ans
11,5 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ASSELINE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ASSELINE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ASSELINE STEPHANE est 398 431 460. Le SIRET de son siège social est 398 431 460 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58398431460.

Où se situe le siège social de ASSELINE STEPHANE ?

Le siège social de ASSELINE STEPHANE est situé 4 Vla Mariotte Appt 17, 94210 Saint-Maur-des-Fosses.