ASSOCIATION EPAC 90
ActiveASSOCIATION EPAC 90 est une société étrangère immatriculée le 1er juin 1990 sous le numéro SIREN 444 723 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 227 av de la Lanterne Laboratoire du Cyclotion, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 851C.
Fiche d'identité de ASSOCIATION EPAC 90
INSEE- Dénomination
- ASSOCIATION EPAC 90
- SIREN
- 444 723 944
- SIRET (siège)
- 444 723 944 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88444723944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 723 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 851C
- Date de création
- 01 juin 1990
- Siège social
- 227 AV DE LA LANTERNE LABORATOIRE DU CYCLOTION, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ASSOCIATION EPAC 90
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ASSOCIATION EPAC 90
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ASSOCIATION EPAC 90
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06200 NICESiègeFermé
444 723 944 00013 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 851C
Documents juridiques de ASSOCIATION EPAC 90
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ASSOCIATION EPAC 90
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASSOCIATION EPAC 90. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ASSOCIATION EPAC 90 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ASSOCIATION EPAC 90 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ASSOCIATION EPAC 90
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1990
Questions fréquentes sur ASSOCIATION EPAC 90
Quel est le numéro SIREN de ASSOCIATION EPAC 90 ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION EPAC 90 est 444 723 944. Le SIRET de son siège social est 444 723 944 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444723944.
Où se situe le siège social de ASSOCIATION EPAC 90 ?
Le siège social de ASSOCIATION EPAC 90 est situé 227 av de la Lanterne Laboratoire du Cyclotion, 06200 Nice.
ASSOCIATION EPAC 90 est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOCIATION EPAC 90 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ASSOCIATION EPAC 90 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASSOCIATION EPAC 90.
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