ASSOUN BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ASSOUN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1995, identifié par le SIREN 400 833 653. Son siège social est situé 45 av de Lombez Clinique Pasteur, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.
Fiche d'identité de ASSOUN BERNARD
INSEE- Dénomination
- ASSOUN BERNARD
- SIREN
- 400 833 653
- SIRET (siège)
- 400 833 653 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22400833653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 833 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 02 mai 1995
- Siège social
- 45 AV DE LOMBEZ CLINIQUE PASTEUR, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de ASSOUN BERNARD
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de ASSOUN BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ASSOUN BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ASSOUN BERNARD
INSEE6 établissements, dont 6 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
400 833 653 00019 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 8622C
- 91800 BRUNOYActif
400 833 653 00027 · ouvert le 04 septembre 2007 · NAF 8622C
- 32000 AUCHActif
400 833 653 00159 · ouvert le 18 octobre 2022 · NAF 8622C
- 31300 TOULOUSEActif
400 833 653 00167 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 8622C
- 31400 TOULOUSEActif
400 833 653 00175 · ouvert le 20 septembre 2020 · NAF 8622C
- 31250 REVELActif
400 833 653 00183 · ouvert le 04 janvier 2022 · NAF 8622C
Documents juridiques de ASSOUN BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ASSOUN BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASSOUN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ASSOUN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASSOUN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ASSOUN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ASSOUN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1995
Questions fréquentes sur ASSOUN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ASSOUN BERNARD ?
Le numéro SIREN de ASSOUN BERNARD est 400 833 653. Le SIRET de son siège social est 400 833 653 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22400833653.
Où se situe le siège social de ASSOUN BERNARD ?
Le siège social de ASSOUN BERNARD est situé 45 av de Lombez Clinique Pasteur, 31300 Toulouse.
ASSOUN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ASSOUN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ASSOUN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASSOUN BERNARD.
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