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ASSOUS BERNARD

Active
Siren310 706 742Entrepreneur individuel97227 SAINTE-ANNECréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ASSOUS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 310 706 742. Son siège social est situé Domaine de l'Anse Caritan, 97227 Sainte-Anne. Son activité principale relève du code NAF 5510Z.

Fiche d'identité de ASSOUS BERNARD

Dénomination
ASSOUS BERNARD
SIREN
310 706 742
SIRET (siège)
310 706 742 00031
N° TVA intracommunautaire
FR96310706742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 706 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
DOMAINE DE L'ANSE CARITAN, 97227, SAINTE-ANNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ASSOUS BERNARD

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Finances de ASSOUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ASSOUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ASSOUS BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 97227 SAINTE-ANNESiègeActif

    310 706 742 00031 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 5510Z

  • 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINEFermé

    310 706 742 00023 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 8623Z

  • 78110 LE VESINETFermé

    310 706 742 00049 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 741J

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    310 706 742 00056 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de ASSOUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ASSOUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ASSOUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ASSOUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ASSOUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ASSOUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ASSOUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur ASSOUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ASSOUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de ASSOUS BERNARD est 310 706 742. Le SIRET de son siège social est 310 706 742 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96310706742.

Où se situe le siège social de ASSOUS BERNARD ?

Le siège social de ASSOUS BERNARD est situé Domaine de l'Anse Caritan, 97227 Sainte-Anne.

ASSOUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ASSOUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ASSOUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ASSOUS BERNARD.

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